jeudi 19 mars 2020

Recréer des Millions d'exploitants agricoles en France est possible !

Selon une étude IFOP datée du 9 Octobre 2018, 60 % des jeunes de moins de 25 ans, expriment un fort attrait pour un retour aux campagnes. Dans le même temps, un quart des exploitants agricoles actuels, a plus de 60 ans, selon les chiffres communiqués par la SAFER, l'organisme qui gère le patrimoine foncier agricole. Autre chiffre très parlant : il y avait en 1955, 6,3 Millions d'exploitants agricoles contre... 448.500 seulement en 2018. La France, terre bénie des dieux pour tout cultivateur qui souhaite vivre de sa production, ne parvient pas malgré le désir de toute une jeunesse à revenir vers les campagnes, à relancer sa dynamique agricole. Et pourtant, les solutions sont très simples sur le plan politique...

Commençons par imaginer un monde sans Union européenne, car cette institution est le premier levier de contrainte dont il faut s'extraire. Imposant à la fois un régime de libre échange et de productivisme intensif en réduisant autant que possible la main d’œuvre,  l'U.E nous coûte des milliards d'euros à entretenir, tout en imposant des règles contraires aux intérêts des producteurs français.

Voila, c'est fait, nous sommes sortis de l'institution, mais cela ne suffira pas à relancer l'agriculture française. Ajoutons donc quelques règles supplémentaires, comme par exemple le prix minimal garanti de la production agricole, INDÉPENDAMMENT DES COURS DES MARCHES. Et ajoutons que ce ne sont pas les acheteurs de la matière première agricole qui fixeront les prix, mais bien les producteurs. Comment faire ? Rien de plus simple : il suffit de demander aux producteurs (et particulièrement ceux qui gèrent de petites et moyennes exploitations), quel est le bon prix de la matière première agricole pour qu'ils puissent se verser un salaire digne, tout en pouvant honorer sans contraintes leurs charges courantes et investissements. A partir de là, l’État n'a plus qu'à suivre et imposer d'une part des tarifications douanières suffisantes pour rendre concurrentielle au moins sur le territoire national notre propre agriculture, mais aussi imposer aux acteurs du marché d'acheter prioritairement à nos producteurs nationaux au prix minimum qui aura été fixé chaque année par le ministère, une fois les éleveurs et agriculteurs consultés.

Déjà, nos producteurs commencent à souffler, ils ne sont plus soumis à la sauvagerie spéculative des marchés internationaux. Nos éleveurs et agriculteurs fixent désormais les prix et jouissent de débouchés garantis au moins sur le territoire national. Poursuivons...

Puisqu'un très grand nombre de Français aspire à revenir vers les campagnes, et que plusieurs millions d'entre eux se verraient bien agriculteurs, alors aidons-les. Mais pour cela, il va falloir revoir totalement notre copie sur la gestion du foncier agricole. En premier lieu, assurons-nous que les 36500 communes de France, soient à nouveau correctement dotées de subsides publiques de L’État. Pour la raison bien simple qu'outre assurer la relocalisation maximum des services publics dans les territoires, nous allons confier une nouvelle mission à toutes les communes rurales : lorsqu'un exploitant agricole cède son exploitation et/ou ses terres, c'est la commune qui rachète le tout. L’État doit pouvoir garantir et faciliter ces transactions. La suite s'expliquera mieux avec un exemple concret :

Célia et Jérôme ont 24 et 26 ans. Ils ont grandit dans l'agglomération lyonnaise, mais comme beaucoup de Français, ils voudraient s'installer à la campagne. Dans leur tête, ils s'imaginent déjà le modèle d'exploitation idéal : des normes au plus près des principes de la permaculture, avec 10 ha répartis entre prairies, bois, champs et surface maraîchère. Ils veulent pouvoir gérer une micro-ferme à taille humaine. Tout doit être "bio" autant que possible, la mécanisation limitée et si possible via la traction animale, et ils veulent être chez eux. On peut supposer que les réalités supposeront quelques aménagements de leurs idéaux, mais au moins, ils ont un cap à suivre. Le temps et l'huile de coude feront bien le reste. Seul problème : Célia et Jérôme sont fauchés. Comme la majorité des jeunes de notre pays, ils n'ont aucun capital à investir. Et quand bien même ils auraient quelques milliers d'euros d'épargnés, ils n'ont strictement aucune envie d'acquérir une énorme exploitation que ce soit sur le foncier, les bâtis et les machines, totalisant un à plusieurs Millions d'euros d'investissement. Leur rêve n'a rien à voir avec une activité d'industrie. Non, Célia et Jérôme insistent : ils voient petit, et ils n'ont que faire de ces grosses exploitations agricoles à céder. Ils refusent par ailleurs de s'endetter.

De l'autre côté, il y a Madame le Maire de cette petite bourgade du Massif Central, qui vient de finaliser le rachat de centaines d'hectares de terres de Monsieur Michu. Le paysan prend sa retraite, il a tout cédé à part sa petite maison et quelques milliers de mètres carrés de terres cultivables autour de chez lui. Il tient à entretenir son potager M. Michu, et il n'a pas l'intention de déménager. 

Madame Le Maire via le site de la SAFER, fait donc savoir au grand public que des terres sont disponibles dans sa commune, ainsi que quelques bâtis et engins agricoles. Célia et Jérôme en consultant le site sont intéressés par cette annonce, et contactent la mairie en question. On les rassure : il n'y a rien à dépenser, ils pourront s'installer dans le petit corps de ferme à rénover qui jouxte l'une des terres à exploiter. L’État de son côté, garantit un revenu universel à hauteur du SMIC pour Célia et Jérôme. Et comme la PACS a été remplacée par un fonds d'aide à l'installation et l'investissement agricole national, ils pourront acheter leurs semences, bêtes et ou outillages nécessaires dès la première année d'exploitation. Autour du corps de ferme qu'ils occupent, 1 Ha de terre leur appartient en propre. Chaque mois, Célia et Jérôme versent un loyer à la Mairie, qui au bout d'un certain nombre d'années, les rendra définitivement propriétaires de leur domaine.

En revanche, les 9 Ha de terres qu'ils exploitent à leur gré pour produire céréales, fruits, légumes, bois de chauffage, viande et produits laitiers, ne leur appartiennent pas. Ces terres appartiennent à la Commune, et elles sont confiées en location à Célia et Jérôme. Et tant que le jeune couple les exploitera, la Commune n'aura pas le droit d'annuler le bail. Ni L’État, ni la Commune n'ont leur mot à dire sur les normes d'exploitation choisies par le jeune couple, même si des règles agronomiques plus soucieuses de l'environnement, auront été votées entre temps. Le coût de la location de ces terres ne représente pas grand chose en vérité, et il n'y a plus de fiscalité sur le foncier agricole. 

Si jamais Célia et Jérôme souhaitent étendre la surface agricole à exploiter, il leur suffit de demander à la Mairie quelles sont les terres disponibles sur la Commune. Ou s'arranger avec un autre exploitant agricole ayant trop de foncier en propre. D'ailleurs, si ce dernier compte revendre de la terre, c'est vers la Mairie qu'il devra se tourner. C'est elle qui achète, de telle façon à ce que le foncier agricole relève du domaine public à terme. Tout le foncier agricole national, sauf les parts dédiées à la jouissance privée exclusive des producteurs, soit 1 Ha par ménage en plus du bâti, devra absolument revenir sous giron public, et être géré par les Communes.

Évidemment, d'autres Français aimeraient bien s'installer aussi dans le village. Mais si la terre ne manque pas, c'est le bâti qui fait défaut. Qu'à cela ne tienne, la construction est autorisée dès lors qu'au moins 10 hectares de terres publiques sont exploitées. Et l’État subventionne. Les primo-installants n'avancent rien, ils payent leur loyer à la Mairie jusqu'à l'échéance ultime leur permettant de devenir à leur tour propriétaires de leur maison, de leur propre hectare de terre qui l'entoure, tout en continuant d'exploiter les terres environnantes.

Ce modèle de politique agricole est extrêmement simple et incitatif, car il tient compte des réalités de ceux qui veulent s'installer. Ce qui leur manque, c'est du capital à investir et la garantie que leur production se négociera à bon prix. Les exploitants qui cèdent leurs terres, machines et bâtis auront la garantie de trouver la puissance publique pour racheter la totalité ou presque de leur exploitation. Nous ne sommes pas dans un régime à proprement parlé "communiste" puisque le droit à la propriété privée est maintenu, de même qu'indépendamment du prix minimum des matières premières agricoles garanti par l’État, les négociations commerciales et débouchés sont du ressort des producteurs. Nous ne sommes pas non plus sur un modèle strictement capitaliste, puisque le foncier agricole devient public, c'est à dire à l'abri des prédations capitalistiques. Il est réparti en fonction des besoins fonciers des producteurs locaux, avec un minimum de surface exploitable garanti à chacun. Et l'exploitant peut décider librement du type de culture et des normes agronomiques qu'il souhaite développer sur son exploitation. 

La seule chose que doit faire l’État, c'est d'une part protéger la compétitivité de notre agriculture, et permettre via des dotations financières importantes aux communes, que tout Français souhaitant s'installer n'aura rien à dépenser, pratiquement aucune démarche administrative à entreprendre, et qu'il pourra immédiatement se mettre au travail. Il faut plusieurs années pour qu'une exploitation nouvellement crée, puisse assurer un cycle de production suffisant pour dégager des revenus stables à un ménage. Durant ce temps d'installation, l’État doit garantir un revenu minimum à ceux qui s'installent. Et lorsque leur exploitation dégage suffisamment de bénéfices pour les rendre autonomes, l'assistance de l’État n'est plus nécessaire. Autant que possible, les aides à l'investissement sur des machines-outils ou des engins agricoles, doivent tenir compte de la saisonnalité des rentrées d'argent (les récoltes) pour que les échéances de remboursement soient exigibles.

Ce qui doit être encouragé, c'est la micro-ferme et les polycultures. Ce qui doit être découragé, c'est la chasse perpétuelle à celui qui fabrique sa cabane ou sa petite maison au milieu de sa terre, pour démarrer son activité en étant pourtant chez soi.  Ce qui doit être garanti, c'est que le plus pauvre des Français n'ait strictement rien à débourser pour disposer d'un toit et de terres cultivables. Tout le reste sont des ajustements et des choix agronomiques généraux qui tiennent compte des besoins en matières premières agricoles de la nation d'une part, et de normes environnementales plus cohérentes avec les enjeux d'avenir, que ce soit sur le plan énergétique ou du maintien de la biodiversité encore survivante.

Bien sûr, le modèle présenté ici, mérite des réflexions particulières pour chaque type de culture. Ce n'est pas la même chose que de développer une exploitation maraîchère, et gérer de grandes cultures céréalières. Les surfaces nécessaires diffèrent, les besoins financiers et matériels tout autant.  Ce qui compte est la vision générale pour d'une part mieux gérer notre foncier agricole, mais aussi faciliter le retour aux campagnes des Français. Il en va de notre Souveraineté alimentaire. A bons entendeurs...


1 commentaire:

  1. Pourtant, dans nos champs, je vois plutôt des gens de l'est et des africains que des français de souche ...

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