Pourquoi faut-il faire tomber les drapeaux de l'Union Européenne ?

Le 30 mai 1941, le Résistant Grec  Manolis Glezos, escalade jusqu’au sommet de l’acropole pour faire tomber le drapeau Nazi qui flottait au-dessus de la ville d’Athènes depuis le 27 avril 1941. Par cet acte, il fut condamné à mort par contumace par l’occupant. Et malgré les arrestations et la torture, Manolis Glezos parvint à survivre à la Guerre.

Moins de deux mois plus tard, le 14 juillet 1941 en France, Pierre Huault, avec ses camarades Robert Besnier, Daniel Bussinger, Bertrand Mauduit et Pierre Lesaint, font tomber un mât supportant le drapeau Nazi qui flottait devant la Kommandantur de la ville d’Evron dans la Mayenne, arrachent le drapeau de l’occupant pour le remplacer par des drapeaux Français et Anglais, avant d’ériger à nouveau le mât sur sa base.

On accusera de terrorisme ces résistants de l’époque, qui seront d’ailleurs plus tard dénoncés et arrêtés.

Le 26 juin 1956, la « Feuille d’avis de Neufchâtel », quotidien qui paraît en Suisse, titre sa Une de la façon suivante : « Pologne : grève générale à Poznan : le drapeau soviétique a été arraché et le siège du P.C. Attaqué »

Le 22 Février 2008, le New York Times relate la colère de plusieurs dizaines de milliers de Serbes contre un pays qui décide arbitrairement et cela en violation du droit international, d’arracher le Kosovo à la Serbie, de la même façon qu’on arracha autrefois l’Alsace et la Moselle à la France. Cette foule en colère décrochera le drapeau Américain surplombant la façade de l’ambassade des Etats-Unis d’Amérique à Belgrade, avant d’incendier une partie du bâtiment.

Dans son édition en ligne du 9 juin 2014, le journal le point relate la dépêche AFP suivante :

« Dimanche, un homme masqué a escaladé un mât de la base aérienne à Diyarbakir et en a descendu le drapeau national turc, au lendemain de la mort de deux manifestants kurdes abattus par l’armée dans de violents affrontements dans le district de Lice.

L’arrachage spectaculaire d’un drapeau turc sur une base militaire du sud-est de la Turquie, secoué par des violences entre forces de l’ordre et manifestants kurdes, a suscité l’indignation lundi dans ce pays, notamment celle du Premier ministre Recep Tayyip Erdogan qui a promis que son auteur en «paierait le prix» ».

Si l’emblème d’une Nation a vocation à fédérer toute une communauté politique afin d’assurer son unité, bien des drapeaux sont pour différents peuples, et cela depuis des siècles, les symboles même de leur asservissement. Ils sont parfois des drapeaux d’une puissance étrangère qui s’ingère dans l’administration de leur pays, voir leur fait la guerre. Ils peuvent être aussi des drapeaux d’institutions internationales à l’égale de ce qu’est l’Union Européenne aujourd’hui.

Si par le passé et en fonction de contextes différents des êtres humains se sont mis à arracher les emblèmes d'une oppression de l'espace public, c'est qu'aucun d'entre eux ne se posait la question de savoir si l'intensité de l'oppression rendait pertinente ou non une telle action symbolique. En France aujourd'hui, bien des citoyens savent que l'Union Européenne est un régime oppressif qui annihile :

• Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes (prévu par l'article premier du Pacte relatif aux droits civils et politiques de l'ONU)
• La Souveraineté Nationale (reconnue par l'article 3 de notre constitution et considérée comme une et indivisible, imprescriptible et inaliénable depuis la Déclaration des droits de l'homme de 1793)

A partir de là, dans l'un des rares pays du Monde où le droit de Résistance à l'oppression a été codifié conjointement avec le principe de Souveraineté Nationale, nous pourrions faire l'économie d'un long argumentaire juridique visant à inciter les Français à croire en eux-mêmes, et à considérer que toute entrave policière ou juridique à l'arrachage des drapeaux de l'Union Européenne de l'espace public, devrait être considéré comme illégitime.

Cependant, cet aspect des choses ne peut pas être éludé pour les plus craintifs d'entre nous. Pour les rassurer, commençons d'abord par évoquer ce qu'est le droit de résistance à l'oppression dans le droit pénal, puisque sa transposition existe bel et bien :

Article 122-7 du Code Pénal :

N'est pas pénalement responsable la personne qui, face à un danger actuel ou imminent qui menace elle-même, autrui ou un bien, accomplit un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien, sauf s'il y a disproportion entre les moyens employés et la gravité de la menace.

La République est assurément un bien collectif. Elle est le cadre unique où la Nation Française peut faire valoir son auto-détermination, organiser ses services de secours mutuels, décider des lois et établir un budget à son propre bénéfice. On peut parler d'atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation lorsque le dispositif démocratique, social et plus encore diplomatique et militaire de la France est sérieusement mis en danger par des personnes se rendant coupables d'intelligence avec une puissance étrangère.

Et les drapeaux en eux-mêmes, quelles lois violent-ils ?

Tout d'abord, l'article 2 de notre Constitution ne reconnaît qu'un seul emblème national : le drapeau bleu, blanc rouge. De même qu'il ne reconnaît qu'un seul hymne national (la Marseillaise), et une seule devise (Liberté, Égalité, Fraternité).

La France n'a à ce titre pas ratifié l'article 52 des déclarations annexées au Traité de Lisbonne reconnaissant que le drapeau représentant un cercle de douze étoiles d'or sur fond bleu, l'hymne tiré de "l'Ode à la joie" de la Neuvième symphonie de Ludwig van Beethoven, la devise "Unie dans la diversité", l'euro en tant que monnaie de l'Union européenne et la Journée de l'Europe le 9 mai continueront d'être, pour eux, les symboles de l'appartenance commune des citoyens à l'Union européenne et de leur lien avec celle-ci ».

Vous avez bien lu, non seulement nous n'avons pas reconnu le drapeau de l'Union Européenne, mais tous les autres symboles de l'institution y compris l'euro n'ont pas été reconnus non plus.

Malheureusement, les différents Codes sont peu protecteurs à ce sujet, cependant, des circulaires ministérielles existent et permettent de se donner une idée de l'esprit du consensus Républicain qui doit être respecté s'agissant des emblèmes autres que ceux reconnus par la France :

Commençons par la circulaire 246 du 4 mai 1963 rédigée à une époque où l’idéologie politique liée à l’Union Européenne, ne nous avait pas faire perdre des pans de Souveraineté sur le budget, la monnaie ou le commerce extérieur et qui dispose que :

Répondant à un appel lancé par l'Association française pour le Conseil des communes de l'Europe, un certain nombre de municipalités ont décidé de faire pavoiser les édifices publics aux couleurs de l'Europe à l'occasion de chacun des grandes circonstances de la vie communale.

De telles décisions ne soulèvent aucune objection de principe dès lors qu'elles concernent effectivement le drapeau adopté en 1955 par le Comité des ministres du conseil de l'Europe : douze étoiles sur champ d'azur.

Vous aurez soin cependant de rappeler aux maires, chaque fois que vous serez saisi d'une délibération prise dans ce but, que le drapeau tricolore reste le seul emblème qu'il convient d'arborer sur les bâtiments publics pour la célébration des fêtes nationales.

Observons tout d'abord que cette circulaire n'a aucune valeur de loi. Qu'elle mentionne que seul le drapeau tricolore peut-être arboré sur les bâtiments publics lors de la célébration des fêtes nationales. Plus intéressant encore est le fait que le drapeau qui est mentionné, n'est pas celui de l'Union Européenne, mais bien celui du Conseil de l'Europe, institution n'ayant strictement rien à voir avec l'U.E. Cette circulaire donc n'interdit pas mais n'autorise pas explicitement le pavoisement du drapeau de l'Union Européenne sur l'espace public.

Une autre circulaire en revanche, va bien nous permettre de revenir aux termes de la loi. Il s'agit de la circulaire n° 70-416 du 27 Octobre 1970 qui dispose que :

les exhibitions sur la voie publique d'insignes ou d'emblèmes associés aux couleurs nationales, sont d'une manière générale, de nature à compromettre la sûreté et la tranquillité publique ; elles peuvent dont être interdites et que : […] L'éventualité de l'exhibition ou l'utilisation, sur la voie publique, de l'emblème national, associé à des emblèmes ou insignes présentant un caractère politique ou religieux soit lors de cortèges, défilés et rassemblements, soit lors de quêtes, dans des conditions de nature à entraîner de la part d'une catégorie de citoyens, des réactions créatrices de troubles de l'ordre public, doit conduire les Maires à refuser d'autoriser ou à interdire la quête ou manifestation envisagée ;

Que nous dit cette circulaire exactement : Elle mentionne pour commencer que toutes « exhibitions » sur la voie publique d'insignes ou d'emblèmes associés aux couleurs nationales sont d'une manière générale, de nature à compromettre la sûreté et la tranquillité publique. Un peu plus bas, on parle même de réactions créatrices de troubles à l'ordre public.

Le trouble à l'ordre public est bien codifié par le Code Pénal dans son article 431-3, mais est considéré comme de la « provocation au trouble à l'ordre public » seulement ce qui encourage des attroupements armés. Il n'empêche que des manifestations au pied des drapeaux européens constituent un trouble à l'ordre public, dont le maire de la commune pourra être tenu pour responsable à ce titre, si l'on considère que la circulaire du 27 octobre 1970 fait foi.

Nous pouvons cependant encore aller plus loin, en considérant que la « construction européenne » est une idéologie politique particulière et même marginale en France. Non seulement par ce que différents scrutins mettent en évidence que les Français votent soit massivement contre les Traités à travers quelques partis populistes exhibés par les médias pour donner le change, soit ne votent pas, que ce soit en faveur ou contre les traités actuels. Et dans ce dernier cas de figure, un rejet dans les urnes d'une politique peut être interprété aisément comme un désaccord profond avec la doctrine en vigueur.

Cependant, un Référendum nous permet de connaître l'état des lieux du rejet des traités européens depuis celui de Maastricht (Traité sur l'Union Européenne) jusqu'à Lisbonne (Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne). Il s'agit du Référendum des Français ayant rejeté à près de 55 % des voix, le Traité sur l'Union Européenne et le Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne qui étaient tous deux inclus dans le Traité Constitutionnel Européen (plus tard repris par Lisbonne).

Les Français n'ont donc pas seulement dit non à notre oligarchie qui attendait de nous que nous succombions à leur européïsme béat. Ils ont aussi rejeté l'intégralité des traités ratifiés avant la date de ce Référendum. Or, le Référendum en France n'est pas considéré comme consultatif dans la Constitution. En démocratie, le Référendum est forcément contraignant, d'autant que notre Constitution dispose bien dans son article 3 que la Souveraineté Nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par voie de référendum.

Le fait que nos parlementaires aient violé notre décision référendaire du 29 mai 2005 ne donne strictement aucune légitimité à notre enfermement dans l'Union Européenne. Bien au contraire, cela ne fait qu'achever de nous convaincre que nous sommes sous le joug d'une dictature, et que la garantie des droits et la séparation des pouvoirs n'est plus assurée en France. En outre, cela permet de rappeler que puisque l'idéologie européïste est établie par la preuve du Référendum du 29 Mai 2005 comme étant un point de vue politique minoritaire, les Français très hostiles à l'Union Européenne subissent donc une discrimination tant sur leur opinions politiques, que leur origine nationale.

Ainsi, l'article 225-1 du Code Pénal dispose que :

constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques en raison […] de leurs opinions politiques, […] une nation ; et que constitue également une discrimination toute distinction opérée entre les personnes morales en raison […] des opinions politiques […] une nation ; […]

Voila donc un type de discrimination qui peut générer un trouble à l'ordre public, et qui oblige le maire d'une commune à ne pas imposer ses opinions politiques personnelles sur l'espace public, à travers l'érection ostensible d'un emblème politique dans lequel il se reconnaît à titre personnel. Ses administrés étant logiquement majoritaires à rejeter l'Union Européenne si l'on tient compte des résultats des scrutins précédents et du Référendum du 29 mai 2005, l'affichage ostensible du drapeau de l'Union Européenne est bien une discrimination sur l'opinion politique des citoyens qui est ici niée.

Bon, et en pratique, comment on résiste contre les drapeaux de l'U.E ?

Il y a plusieurs façons de procéder, mais une seule a une chance de susciter à terme l'intérêt des médias. Commençons d'abord par la plus civilisée :

-Rédiger une lettre au Maire de sa commune lui intimant de retirer le drapeau de l'U.E en vertu des arguments juridiques explicités plus haut.

- Si l'on souhaite se montrer un peu plus combatif, on déposera plainte contre la mairie directement, cela par un courrier envoyé en recommandé au Procureur de la République de son département (Tribunal de Grande Instance, généralement) ainsi qu'au Préfet qui est l'autorité se superposant aux maires. Je tiens à souligner que cette action juridique ne marchera uniquement que par la répétition. Les magistrats étant soit trop timorés, soit eux-mêmes idéologisés voire corrompus pour accepter d'instruire de tels dépôts de plainte. Ceux-ci seront donc éternellement classés, à moins que dans un département particulier, un Procureur de la République peut-être un peu plus à cheval que les autres sur le respect de la Constitution, acceptera d'instruire le dossier.

Enfin, vient celle que je préconise et qui permet de nous passer de l'aide des institutions judiciaires, parlementaires ou administratives :

Le retrait pur et simple des drapeaux de l'U.E de l'espace public, par les citoyens eux-mêmes. Rappelez-vous, en tout début d'article, j'expliquais que le Droit de Résistance à l'oppression est transposé en droit pénal par le biais de l'article 122-7 sur l'état de nécessité. L'intérêt de retirer nous-mêmes les drapeaux est donc d'ordre juridique et médiatique. Juridique, du fait qu'à défaut d'obtenir le soutien de nos institutions judiciaires sensées défendre le droit, nous pourrons les obliger à se saisir de la question de notre Souveraineté Nationale et de la résistance à l'oppression qui s'y rapporte, par des dépôts de plainte des collectivités locales contre ceux qui décrocheront les drapeaux.

C'est à dire que le procès politique de l'U.E ne viendra pas de ceux qui se battent contre cette institution, mais bien de nos adversaires qui s'émouvront de notre résistance active sur les emblèmes de l'institution.

L'état de nécessité a déjà été invoqué avec succès dans un procès tenu au Tribunal Correctionnel d'Orléans le 9 décembre 2005, s'agissant de fauchages OGM. La décision a été rendue ainsi : « Les prévenus rapportent la preuve qu'ils ont commis l'infraction de dégradation volontaire pour répondre à l'état de nécessité ». Cet état de nécessité résulte de "la diffusion incontrôlée de gènes modifiés qui constitue un danger actuel et imminent, en ce sens qu'il peut être la source d'une contamination affectant des cultures traditionnelles ou biologiques", selon le tribunal. "La commission d'une infraction pénale pour remédier à la situation de danger était en l'espèce fondée au regard des enjeux en cause", a-t-il ajouté, rappelant par ailleurs le droit "à valeur constitutionnelle" de "vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé" pour les citoyens, ainsi qu'il a été reconnu dans la charte de l'environnement de 2004.

Deux enseignements importants sont d'ailleurs à prendre en compte dans cette affaire. Le premier étant que l'état de nécessité peut être invoqué au nom d'un droit prévu par la Constitution. Le second étant que le jugement a par la suite été cassé au détriment des faucheurs OGM. Il ne faut d'ailleurs pas s'attendre à gagner un tel procès, même si nous étions des millions, un Magistrat pourrait toujours trouver à redire sur la défense choisie, y compris si elle amène à une question prioritaire de constitutionnalité. En fait, un procès doit être considéré comme perdu juridiquement par avance, mais gagné sur le terrain politique et médiatique. Restons tout de même sur l'aspect juridique encore quelques instants, car nous allons voir que le « vol » de drapeaux de l'U.E n'en est pas forcément un, si nous faisons un petit plus. Ce qui va suivre est extrait d'un courriel reçu par un ami Magistrat :

Concernant ton droit à la parole en qualité de défenseur de toi même, il est de droit et tu ne pourrais être interrompu par le président que si ce dernier - en vertu de son pouvoir de police de l'audience- estime que tu es trop long ou que tes propos sont attentatoires à l'ordre public.

En revanche, la justice va se borner à limiter son offense uniquement au fait de vol d'un objet (le drapeau)

Le fait de les envoyer à d'autres instances et d'en justifier - si tu n'es poursuivi que pour vol- permettrait de plaider le défaut d'intention . En effet, le vol suppose une appropriation du bien volé : ce qui n'est pas ton cas.

Cela signifie que tout drapeau de l'U.E retiré de son support et envoyé à une personne morale ou non (comme par exemple le Président de la République ou le Conseil Constitutionnel ou encore différents médias), rend l'accusation de vol plus complexe, du fait qu'il n'y a aucune intention manifeste pour les prévenus de jouir du bénéfice de l'objet volé. Par ailleurs, nous avons bien tous le droit de plaider notre propre cause devant un tribunal.

Donc la bataille à gagner d'ici que le premier procès soit tenu (pour mon propre cas, certainement d'ici une bonne année), c'est celle de la communication. Il faut faire savoir tant par le biais des réseaux sociaux qu'au niveau médiatique qu'une insurrection a commencé et que nous n'avons pas l'intention de reculer à ce sujet.

En pratique désormais, voilà comment nous pouvons décrocher des drapeaux de l'Union Européenne de leur support :

Le cas de figure le plus courant sera celui des drapeaux tenus par un petit mat disposé en oblique sur le fronton d'une école ou d'un bâtiment public. Il suffit dans ce cadre de disposer d'une corde d'environ 10 mètres de long où l'on aura fixé un poids à l'aide d'un crochet (type trombone) et une balle de tennis par exemple. Avec un peu d'adresse, il est possible de lancer notre poids vers le haut, de telle façon à ce qu'il ceinture le mat du drapeau en retombant. La corde étant fixée à ce poids, chaque extrémité de celle-ci pourra être tirée par les décrocheurs qui s'écarteront le plus à la perpendiculaire que possible du drapeau pour faciliter la manœuvre.

Autre cas de figures assez récurrents : les drapeaux soutenu par un mât vertical. Parfois, la drisse tenant le drapeau se trouve à l'extérieur du mât. Il n'y a alors rien d'autre à faire que dénouer celle-ci pour faire tomber le drapeau de l'U.E. Dans d'autres cas, elle se trouvera à l'intérieur du mat qu'il faudra ouvrir avec une clé technique, voir en cassant un cadenas verrouillant la trappe permettant d'accéder à la drisse. La plupart du temps, cette clé technique (pouvant se commander sur le site Amazon), est une clé « triangle femelle » de 10 mm de côtés. Il arrive cependant que cela ne soit pas toujours le cas, et reste alors des solutions demandant plus de moyens, à savoir escabeaux ou échelles, ainsi des sécateurs télescopiques. Dans tous les cas, il est inutile de prendre des risques en faisant des acrobaties inutiles, il y a suffisamment de drapeaux aisés à collecter via le premier système explicité ici.

Si ces opérations de décrochage sont faites de nuit entre amis, le risque d'être interpellé est quasi nul. En pareil cas, le risque maximum est une garde à vue de 12 heures environ avant d'être relâché au vue de la nature du préjudice. Au niveau pénal, les magistrats étant mal à l'aise avec les tribunes politiques, ils tenteront de régler la question avec au mieux un rappel à la loi, au pire avec une amende. Personne ne fera de la prison pour avoir décroché un drapeau de l'U.E, la question de notre Souveraineté est suffisamment bafouée en France pour que les Magistrats n'en rajoutent pas une couche supplémentaire, propre à créer des troubles de plus en plus sérieux parmi la population.

Quoi qu'il arrive, il ne faut pas brûler ou jeter les drapeaux, mais les envoyer à des institutions avec un courrier motivé. C'est la multiplication de ces décrochages et courriers attenants (en plus des photographies et vidéos produites et diffusées à ces fins), qui fera notre campagne de communication. Enfin, dernier élément fédérateur d'une telle action : elle ne souffre d'aucune division partisane. On peut être de gauche comme de droite, avec des positions extrémistes ou non, cela n'a aucune importance. Le citoyen qui décroche un drapeau ne défend pas une opinion politique personnelle, il défend son droit constitutionnel à l'auto-détermination de son propre peuple, ainsi que l'indépendance nationale de son pays.

On ne rassemblera pas les Français sur un consensus politique et idéologique. On ne peut les rassembler (pour commencer) que sur la base d'un processus insurrectionnel collectif, qui ne pourra déboucher à terme, que sur l'envie de bâtir une autorité de transition à l'égale du Conseil National de la Résistance, avec un programme commun, visant à satisfaire les nécessités d'assainissement démocratique et économique réclamées par tous les Français déjà en lutte.

En espérant que cet article saura encourager certains à entrer en Résistance,

Mes amitiés fraternelles à tous !

Sylvain B.