Le
30 mai 1941, le Résistant Grec Manolis
Glezos, escalade jusqu’au sommet de l’acropole pour faire tomber le drapeau Nazi qui flottait au-dessus de la ville d’Athènes
depuis le 27 avril 1941. Par cet acte, il fut condamné à mort par
contumace par l’occupant. Et malgré les arrestations et la
torture, Manolis Glezos parvint à survivre à la Guerre.
Moins
de deux mois plus tard, le 14 juillet 1941 en France, Pierre Huault,
avec ses camarades Robert Besnier, Daniel Bussinger, Bertrand Mauduit
et Pierre Lesaint, font tomber un mât supportant le drapeau Nazi qui
flottait devant la Kommandantur de la ville d’Evron dans la
Mayenne, arrachent le drapeau de l’occupant pour le remplacer par
des drapeaux Français et Anglais, avant d’ériger à nouveau le
mât sur sa base.
On
accusera de terrorisme ces résistants de l’époque, qui seront
d’ailleurs plus tard dénoncés et arrêtés.
Le
26 juin 1956, la « Feuille d’avis de Neufchâtel »,
quotidien qui paraît en Suisse, titre sa Une de la façon
suivante : « Pologne : grève générale à Poznan :
le drapeau soviétique a été arraché et le siège du P.C.
Attaqué »
Le 22 Février 2008, le New York Times relate la colère de plusieurs
dizaines de milliers de Serbes contre un pays qui décide
arbitrairement et cela en violation du droit international,
d’arracher le Kosovo à la Serbie, de la même façon qu’on
arracha autrefois l’Alsace et la Moselle à la France. Cette foule
en colère décrochera le drapeau Américain surplombant la façade
de l’ambassade des Etats-Unis d’Amérique à Belgrade, avant
d’incendier une partie du bâtiment.
Dans
son édition en ligne du 9 juin 2014, le journal le point relate la
dépêche AFP suivante :
« Dimanche,
un homme masqué a escaladé un mât de la base aérienne à
Diyarbakir et en a descendu le drapeau national turc,
au lendemain de la mort de deux manifestants
kurdes abattus
par l’armée dans de violents affrontements dans le district de
Lice.
L’arrachage
spectaculaire d’un drapeau turc sur une base militaire du sud-est
de la Turquie, secoué par des violences entre forces de l’ordre et
manifestants kurdes, a suscité l’indignation lundi dans ce pays,
notamment celle du Premier ministre Recep Tayyip Erdogan qui a promis
que son auteur en «paierait le prix» ».
Si
l’emblème d’une Nation a vocation à fédérer toute une
communauté politique afin d’assurer son unité, bien des drapeaux
sont pour différents peuples, et cela depuis des siècles, les
symboles même de leur asservissement. Ils sont parfois des drapeaux
d’une puissance étrangère qui s’ingère dans l’administration
de leur pays, voir leur fait la guerre. Ils peuvent être aussi des
drapeaux d’institutions internationales à l’égale de ce qu’est
l’Union Européenne aujourd’hui.
Si
par le passé et en fonction de contextes différents des êtres
humains se sont mis à arracher les emblèmes d'une oppression de
l'espace public, c'est qu'aucun d'entre eux ne se posait la question
de savoir si l'intensité de l'oppression rendait pertinente ou non une telle action symbolique.
En France aujourd'hui, bien des citoyens savent que l'Union
Européenne est un régime oppressif qui annihile :
- Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes (prévu par l'article premier du Pacte relatif aux droits civils et politiques de l'ONU)
- La Souveraineté Nationale (reconnue par l'article 3 de notre constitution et considérée comme une et indivisible, imprescriptible et inaliénable depuis la Déclaration des droits de l'homme de 1793)
A
partir de là, dans l'un des rares pays du Monde où le droit de
Résistance à l'oppression a été codifié conjointement avec le
principe de Souveraineté Nationale, nous pourrions faire l'économie d'un long
argumentaire juridique visant à inciter les Français à croire en
eux-mêmes, et à considérer que toute entrave policière ou juridique
à l'arrachage des drapeaux de l'Union Européenne de l'espace
public, devrait être considéré comme illégitime.
Cependant,
cet aspect des choses ne peut pas être éludé pour les plus
craintifs d'entre nous. Pour les rassurer, commençons d'abord par évoquer ce qu'est le
droit de résistance à l'oppression dans le droit pénal, puisque
sa transposition existe bel et bien :
Article
122-7 du Code Pénal :
N'est
pas pénalement responsable la personne qui, face à un danger actuel
ou imminent qui menace elle-même, autrui ou un bien, accomplit un
acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien, sauf
s'il y a disproportion entre les moyens employés et la gravité de
la menace.
La République est assurément un bien collectif. Elle est le cadre
unique où la Nation Française peut faire valoir son
auto-détermination, organiser ses services de secours mutuels,
décider des lois et établir un budget à son propre bénéfice. On
peut parler d'atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation
lorsque le dispositif démocratique, social et plus encore
diplomatique et militaire de la France est sérieusement mis en
danger par des personnes se rendant coupables d'intelligence avec une
puissance étrangère.
Et
les drapeaux en eux-mêmes, quelles lois violent-ils ?
Tout
d'abord, l'article 2 de notre Constitution ne reconnaît qu'un seul
emblème national : le drapeau bleu, blanc rouge. De même qu'il
ne reconnaît qu'un seul hymne national (la Marseillaise), et une
seule devise (Liberté, Égalité, Fraternité).
La
France n'a à ce titre pas ratifié l'article 52 des déclarations annexées au Traité de Lisbonne reconnaissant que le
drapeau représentant un cercle de douze étoiles d'or sur fond bleu,
l'hymne tiré de "l'Ode à la joie" de la Neuvième
symphonie de Ludwig van Beethoven, la devise "Unie dans la
diversité", l'euro en tant que monnaie de l'Union européenne
et la Journée de l'Europe le 9 mai continueront d'être, pour eux,
les symboles de l'appartenance commune des citoyens à l'Union
européenne et de leur lien avec celle-ci ».
Vous
avez bien lu, non seulement nous n'avons pas reconnu le drapeau de
l'Union Européenne, mais tous les autres symboles de l'institution y
compris l'euro n'ont pas été reconnus non plus.
Malheureusement,
les différents Codes sont peu protecteurs à ce sujet, cependant,
des circulaires ministérielles existent et permettent de se donner
une idée de l'esprit du consensus Républicain qui doit être
respecté s'agissant des emblèmes autres que ceux reconnus par la
France :
Commençons
par la circulaire 246
du 4 mai 1963 rédigée à une époque où l’idéologie politique
liée à l’Union Européenne, ne nous avait pas faire perdre des
pans de Souveraineté sur le budget, la monnaie ou le commerce
extérieur et qui dispose que :
Répondant
à un appel lancé par l'Association française pour le Conseil des
communes de l'Europe, un certain nombre de municipalités ont décidé
de faire pavoiser les édifices publics aux couleurs de l'Europe à
l'occasion de chacun des grandes circonstances de la vie communale.
De
telles décisions ne soulèvent aucune objection de principe dès
lors qu'elles concernent effectivement le drapeau adopté en 1955 par
le Comité des ministres du conseil de l'Europe : douze étoiles sur
champ d'azur.
Vous
aurez soin cependant de rappeler aux maires, chaque fois que vous
serez saisi d'une délibération prise dans ce but, que le drapeau
tricolore reste le seul emblème qu'il convient d'arborer sur les
bâtiments publics pour la célébration des fêtes nationales.
Observons
tout d'abord que cette circulaire n'a aucune valeur de loi. Qu'elle
mentionne que seul le drapeau tricolore peut-être arboré sur les
bâtiments publics lors de la célébration des fêtes nationales.
Plus intéressant encore est le fait que le drapeau qui est
mentionné, n'est pas celui de l'Union Européenne, mais bien celui
du Conseil de l'Europe, institution n'ayant strictement rien à voir
avec l'U.E. Cette circulaire donc n'interdit pas mais n'autorise pas
explicitement le pavoisement du drapeau de l'Union Européenne sur
l'espace public.
Une
autre circulaire en revanche, va bien nous permettre de revenir aux
termes de la loi. Il s'agit de la circulaire
n° 70-416 du 27 Octobre 1970 qui dispose que :
les
exhibitions sur la voie publique d'insignes ou d'emblèmes associés
aux couleurs nationales, sont d'une manière générale, de nature à
compromettre la sûreté et la tranquillité publique ; elles
peuvent dont être interdites et que : […] L'éventualité de
l'exhibition ou l'utilisation, sur la voie publique, de l'emblème
national, associé à des emblèmes ou insignes présentant un
caractère politique ou religieux soit lors de cortèges, défilés
et rassemblements, soit lors de quêtes, dans des conditions de
nature à entraîner de la part d'une catégorie de citoyens, des
réactions créatrices de troubles de l'ordre public, doit conduire
les Maires à refuser d'autoriser ou à interdire la quête ou
manifestation envisagée ;
Que
nous dit cette circulaire exactement : Elle mentionne pour
commencer que toutes « exhibitions »
sur la voie publique d'insignes ou d'emblèmes associés aux couleurs
nationales sont d'une manière générale, de nature à compromettre
la sûreté et la tranquillité publique.
Un peu plus bas, on parle même de réactions
créatrices de troubles à l'ordre public.
Le
trouble à l'ordre public est bien codifié par le Code Pénal dans
son article 431-3, mais est considéré comme de la « provocation
au trouble à l'ordre public » seulement ce qui encourage des
attroupements armés. Il n'empêche que des manifestations au
pied des drapeaux européens constituent un trouble à l'ordre
public, dont le maire de la commune pourra être tenu pour responsable à ce titre, si l'on considère que la circulaire du 27
octobre 1970 fait foi.
Nous
pouvons cependant encore aller plus loin, en considérant que la
« construction européenne » est une idéologie politique
particulière et même marginale en France. Non seulement par ce que
différents scrutins mettent en évidence que les Français votent
soit massivement contre les Traités à travers quelques partis
populistes exhibés par les médias pour donner le change, soit ne
votent pas, que ce soit en faveur ou contre les traités actuels. Et
dans ce dernier cas de figure, un rejet dans les urnes d'une politique peut
être interprété aisément comme un désaccord profond avec la
doctrine en vigueur.
Cependant,
un Référendum nous permet de connaître l'état des lieux du rejet
des traités européens depuis celui de Maastricht (Traité sur l'Union Européenne) jusqu'à Lisbonne (Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne). Il s'agit du Référendum des Français ayant rejeté à près de 55 % des voix, le Traité sur l'Union Européenne
et le Traité sur le Fonctionnement de l'Union Européenne qui
étaient tous deux inclus dans le Traité Constitutionnel Européen
(plus tard repris par Lisbonne).
Les
Français n'ont donc pas seulement dit non à notre oligarchie qui
attendait de nous que nous succombions à leur européïsme béat.
Ils ont aussi rejeté l'intégralité des traités ratifiés avant la
date de ce Référendum. Or, le Référendum en France n'est pas
considéré comme consultatif dans la Constitution. En démocratie,
le Référendum est forcément contraignant, d'autant que notre
Constitution dispose bien dans son article 3 que la Souveraineté
Nationale appartient au peuple qui l'exerce
par ses représentants et
par voie de référendum.
Le
fait que nos parlementaires aient violé notre décision référendaire
du 29 mai 2005 ne donne strictement aucune légitimité à notre
enfermement dans l'Union Européenne. Bien au contraire, cela ne fait
qu'achever de nous convaincre que nous sommes sous le joug d'une
dictature, et que la garantie des droits et la séparation des
pouvoirs n'est plus assurée en France. En outre, cela permet de
rappeler que puisque l'idéologie européïste est établie par la
preuve du Référendum du 29 Mai 2005 comme étant un point de vue
politique minoritaire, les Français très hostiles à l'Union
Européenne subissent donc une discrimination tant sur leur opinions
politiques, que leur origine nationale.
Ainsi,
l'article 225-1 du Code Pénal dispose que :
constitue
une discrimination toute distinction opérée entre les personnes
physiques en raison […] de leurs opinions politiques, […] une
nation ; et que constitue également une discrimination toute
distinction opérée entre les personnes morales en raison […] des
opinions politiques […] une nation ; […]
Voila
donc un type de discrimination qui peut générer un trouble à
l'ordre public, et qui oblige le maire d'une commune à ne pas
imposer ses opinions politiques personnelles sur l'espace public, à
travers l'érection ostensible d'un emblème politique dans lequel
il se reconnaît à titre personnel. Ses administrés étant
logiquement majoritaires à rejeter l'Union Européenne si
l'on tient compte des résultats des scrutins précédents et du
Référendum du 29 mai 2005, l'affichage ostensible du drapeau de
l'Union Européenne est bien une discrimination sur l'opinion
politique des citoyens qui est ici niée.
Bon,
et en pratique, comment on résiste contre les drapeaux de l'U.E ?
Il
y a plusieurs façons de procéder, mais une seule a une chance de
susciter à terme l'intérêt des médias. Commençons d'abord par la
plus civilisée :
-Rédiger
une lettre au Maire de sa commune lui intimant de retirer le drapeau
de l'U.E en vertu des arguments juridiques explicités plus haut.
- Si
l'on souhaite se montrer un peu plus combatif, on déposera plainte
contre la mairie directement, cela par un courrier envoyé en
recommandé au Procureur de la République de son département
(Tribunal de Grande Instance, généralement) ainsi qu'au Préfet
qui est l'autorité se superposant aux maires. Je tiens à souligner
que cette action juridique ne marchera uniquement que par la
répétition. Les magistrats étant soit trop timorés, soit
eux-mêmes idéologisés voire corrompus pour accepter d'instruire
de tels dépôts de plainte. Ceux-ci seront donc éternellement
classés, à moins que dans un département particulier, un
Procureur de la République peut-être un peu plus à cheval que les
autres sur le respect de la Constitution, acceptera d'instruire le
dossier.
Enfin,
vient celle que je préconise et qui permet de nous passer de l'aide
des institutions judiciaires, parlementaires ou administratives :
Le
retrait pur et simple des drapeaux de l'U.E de l'espace public, par
les citoyens eux-mêmes. Rappelez-vous, en tout début d'article,
j'expliquais que le Droit de Résistance à l'oppression est
transposé en droit pénal par le biais de l'article 122-7 sur l'état
de nécessité. L'intérêt de retirer nous-mêmes les drapeaux est
donc d'ordre juridique et médiatique. Juridique, du fait qu'à
défaut d'obtenir le soutien de nos institutions judiciaires sensées
défendre le droit, nous pourrons les obliger à se saisir de la
question de notre Souveraineté Nationale et de la résistance à
l'oppression qui s'y rapporte, par des dépôts de plainte des collectivités locales contre ceux qui décrocheront les drapeaux.
C'est
à dire que le procès politique de l'U.E ne viendra pas de ceux qui
se battent contre cette institution, mais bien de nos adversaires qui
s'émouvront de notre résistance active sur les emblèmes de
l'institution.
L'état de nécessité a déjà été invoqué avec succès dans un procès
tenu au Tribunal Correctionnel d'Orléans le 9 décembre 2005,
s'agissant de fauchages OGM. La décision a été rendue ainsi :
« Les
prévenus rapportent la preuve qu'ils ont commis l'infraction de
dégradation volontaire pour répondre à
l'état de nécessité ». Cet
état de nécessité résulte de "la
diffusion incontrôlée de gènes modifiés qui constitue un danger
actuel et imminent, en ce sens qu'il peut être la
source d'une contamination affectant des cultures traditionnelles ou
biologiques",
selon le tribunal. "La
commission d'une infraction pénale pour remédier à
la situation de danger était en l'espèce fondée au regard des
enjeux en cause",
a-t-il ajouté, rappelant par ailleurs le droit "à
valeur constitutionnelle" de "vivre
dans un environnement équilibré et respectueux de la santé" pour
les citoyens, ainsi qu'il a été reconnu dans la charte de
l'environnement de 2004.
Deux
enseignements importants sont d'ailleurs à prendre en compte dans
cette affaire. Le premier étant que l'état de nécessité peut être
invoqué au nom d'un droit prévu par la Constitution. Le second
étant que le jugement a par la suite été cassé au détriment des
faucheurs OGM. Il ne faut d'ailleurs pas s'attendre à gagner un tel
procès, même si nous étions des millions, un Magistrat pourrait
toujours trouver à redire sur la défense choisie, y compris si elle
amène à une question prioritaire de constitutionnalité. En fait,
un procès doit être considéré comme perdu juridiquement par
avance, mais gagné sur le terrain politique et médiatique. Restons
tout de même sur l'aspect juridique encore quelques instants, car
nous allons voir que le « vol » de drapeaux de l'U.E n'en
est pas forcément un, si nous faisons un petit plus. Ce qui va
suivre est extrait d'un courriel reçu par un ami Magistrat :
Concernant
ton droit à la parole en qualité de défenseur de toi même, il est
de droit et tu ne pourrais être interrompu par le président que si
ce dernier - en vertu de son pouvoir de police de l'audience- estime
que tu es trop long ou que tes propos sont attentatoires à l'ordre
public.
En
revanche, la justice va se borner à limiter son offense uniquement
au fait de vol d'un objet (le drapeau)
Le
fait de les envoyer à d'autres instances et d'en justifier - si tu
n'es poursuivi que pour vol- permettrait de plaider le défaut
d'intention . En effet, le vol suppose une appropriation du bien
volé : ce qui n'est pas ton cas.
Cela
signifie que tout drapeau de l'U.E retiré de son support et envoyé
à une personne morale ou non (comme par exemple le Président de la
République ou le Conseil Constitutionnel ou encore différents
médias), rend l'accusation de vol plus complexe, du fait qu'il n'y a
aucune intention manifeste pour les prévenus de jouir du bénéfice
de l'objet volé. Par ailleurs, nous avons bien tous le droit de
plaider notre propre cause devant un tribunal.
Donc
la bataille à gagner d'ici que le premier procès soit tenu (pour
mon propre cas, certainement d'ici une bonne année), c'est celle de
la communication. Il faut faire savoir tant par le biais des réseaux
sociaux qu'au niveau médiatique qu'une insurrection a commencé et
que nous n'avons pas l'intention de reculer à ce sujet.
En
pratique désormais, voilà comment nous pouvons décrocher des
drapeaux de l'Union Européenne de leur support :
Le
cas de figure le plus courant sera celui des drapeaux tenus par un
petit mat disposé en oblique sur le fronton d'une école ou d'un
bâtiment public. Il suffit dans ce cadre de disposer d'une corde
d'environ 10 mètres de long où l'on aura fixé un poids à l'aide
d'un crochet (type trombone) et une balle de tennis par exemple. Avec
un peu d'adresse, il est possible de lancer notre poids vers le haut,
de telle façon à ce qu'il ceinture le mat du drapeau en retombant.
La corde étant fixée à ce poids, chaque extrémité de celle-ci
pourra être tirée par les décrocheurs qui s'écarteront le plus à
la perpendiculaire que possible du drapeau pour faciliter la
manœuvre.
Autre
cas de figures assez récurrents : les drapeaux soutenu par un
mât vertical. Parfois, la drisse tenant le drapeau se trouve à
l'extérieur du mât. Il n'y a alors rien d'autre à faire que
dénouer celle-ci pour faire tomber le drapeau de l'U.E. Dans
d'autres cas, elle se trouvera à l'intérieur du mat qu'il faudra
ouvrir avec une clé technique, voir en cassant un cadenas
verrouillant la trappe permettant d'accéder à la drisse. La plupart
du temps, cette clé technique (pouvant se commander sur le site
Amazon), est une clé « triangle femelle » de 10 mm de
côtés. Il arrive cependant que cela ne soit pas toujours le cas, et
reste alors des solutions demandant plus de moyens, à savoir
escabeaux ou échelles, ainsi des sécateurs télescopiques. Dans
tous les cas, il est inutile de prendre des risques en faisant des
acrobaties inutiles, il y a suffisamment de drapeaux aisés à
collecter via le premier système explicité ici.
Si
ces opérations de décrochage sont faites de nuit entre amis, le
risque d'être interpellé est quasi nul. En pareil cas, le risque
maximum est une garde à vue de 12 heures environ avant d'être
relâché au vue de la nature du préjudice. Au niveau pénal, les
magistrats étant mal à l'aise avec les tribunes politiques, ils
tenteront de régler la question avec au mieux un rappel à la loi,
au pire avec une amende. Personne ne fera de la prison pour avoir
décroché un drapeau de l'U.E, la question de notre Souveraineté
est suffisamment bafouée en France pour que les Magistrats n'en
rajoutent pas une couche supplémentaire, propre à créer des
troubles de plus en plus sérieux parmi la population.
Quoi
qu'il arrive, il ne faut pas brûler ou jeter les drapeaux, mais les
envoyer à des institutions avec un courrier motivé. C'est la
multiplication de ces décrochages et courriers attenants (en plus
des photographies et vidéos produites et diffusées à ces fins),
qui fera notre campagne de communication. Enfin, dernier élément
fédérateur d'une telle action : elle ne souffre d'aucune
division partisane. On peut être de gauche comme de droite, avec des
positions extrémistes ou non, cela n'a aucune importance. Le citoyen
qui décroche un drapeau ne défend pas une opinion politique
personnelle, il défend son droit constitutionnel à
l'auto-détermination de son propre peuple, ainsi que l'indépendance
nationale de son pays.
On
ne rassemblera pas les Français sur un consensus politique et
idéologique. On ne peut les rassembler (pour commencer) que sur la
base d'un processus insurrectionnel collectif, qui ne pourra
déboucher à terme, que sur l'envie de bâtir une autorité de
transition à l'égale du Conseil National de la Résistance, avec un
programme commun, visant à satisfaire les nécessités
d'assainissement démocratique et économique réclamées par tous
les Français déjà en lutte.
En
espérant que cet article saura encourager certains à entrer en
Résistance,
Mes
amitiés fraternelles à tous !
Sylvain B.
Sylvain B.